La consommation de sable, deuxième ressource la plus utilisée dans le monde après l’eau, a triplé en 20 ans. Compte tenu de la demande mondiale de sable et de gravier de 40 à 50 milliards de tonnes par an, un nouveau rapport du Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE)…
Rapport annuel de l’ASGB 2018
Le rapport annuel de l’ASGB 2018 a paru. Pendant l’année en revue, la priorité a été donnée à l’élaboration des différentes aides à l’exécution relatives à l’ordonnance sur la limitation et l’élimination des déchets (OLED), la révision II de la loi sur l’aménagement du territoire (LAT II) ainsi que le…
Exécution de l’OLED – Etat 20 mars 2019
Lien vers OVEV Office fédéral de l’environnement
OLED – Matériaux d’excavation et de percement
Prise de position ASGB – Annexe du 27 février 2019
Aide à l’exécution de l’OLED
Prise de Position de l’ASGB – Annexe 1 – Annexe 2
Loi sur l’aménagement du territoire. Révision partielle. 2ème phase
Prise de position ASGB du 14 février 2019
Plan sectoriel des surfaces d’assolement (SDA): consultation et participation publique conformément à l’article 19 OAT
Prise de Position de l’ASGB / Dossier Conseil fédéral
Renforcement du plan sectoriel des surfaces d’assolement
Dossier
Révision de la loi sur l’aménagement du territoire (LAT 2)
Le Conseil fédéral approuve la deuxième étape de la révision partielle de la loi sur l’aménagement du territoire / Détails
Déclaration environnementale des produits pour granulats pierreux
DEP moyenne pour granulats pierreux
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